Université de Tours : Au fil des dossiers n°77

L’actualité sociale et de la vie de l’établissement sont encore riches avec pour la CFDT, un objectif constant : être un outil au service des agents publics, enseignants et chercheurs, personnels administratifs, techniques et scientifiques pour agir pour le service public de l’enseignement supérieur et la recherche, pour agir en faveur des conditions de travail et des rémunérations des agents publics, pour agir pour la défense des libertés publiques et la transition écologique et sociale, pour lutter contre les violences sexistes et sexuelles, le harcèlement au travail et les risques psycho-sociaux !

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Les  rendez-vous de juin …

• 6 juin Rencontre avec la VP dialogue social sur les moyens syndicaux
• 12 juin Forum de la Transition Ecologie et Sociale (matin UFR Pharmacie – Grandmont)
• 12 juin Rencontres CFDT – réunion d’information syndicale (après-midi – UFR Sciences et Techniques), le programme
• 23 juin Journée d’étude : Genre, mobilisations et travail (UMR Citeres – UFR DESS) – le programme
• 23 juin Café syndical sur teams
• 24 juin dernière (? ) journée d’accueil des CDI à l’Université de Tours
• 26 juin Comité social d’administration
• 2 juillet Rencontre CFDT – AG de fin d’année (inscription à venir)
• 2 juillet GT Rifseep catégorie C
• 3 juillet Comité Social d’administration

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Ne pas tomber dans le travers de la stigmatisation des services !

La création d’une nouvelle direction de la transition écologie et de la responsabilité sociale intégrant les services du POTE et de la mission égalité a amené de facto à la réorganisation de la direction de l’organisation et du pilotage qui prend le nom de la direction de l’appui au pilotage et à la qualité (DAPEQ). Ce service est composé de 8 agents dont un apprenti et a en charge le développement d’outils pour un pilotage efficient, traitement, analyses et valorisation de la donnée pour éclairer la prise de décisions, accompagnement et formation pour faciliter l’appropriation de ces outils dans une dynamique de transformation.

Ce service a été particulièrement renforcé sous l’ancienne présidence avec aussi un objectif qui était la production de données en open data, accessibles par toutes et tous, via l’UTnet et la brique SID. Il s’agissait d’avoir des données partagées pour conduire une politique publique. Le fonctionnement et la production d’un service est un chose, la déclinaison d’une politique publique par les acteurs élus en est une autre.

La CFDT ne partage pas l’analyse qui vise à stigmatiser tel out el service pour dénoncer une politique menée, d’autant que nombre des agents sont souvent en situation de précarité professionnelle y compris et peut-être plus qu’ailleurs dans les services centraux !

Simplifions, simplifions ….

Chantre de la simplification administrative, la nouvelle équipe de gouvernance nous propose une simplification qui vient un peu compliquer le fonctionnement de nos neurones.

De quoi s’agit-il ? … De la prise en charge des frais de déplacements …Verbatim

En dehors de ce cadre, lorsque les frais des déplacements temporaires sont avancés par les agents publics, le décret n° 2024-746 du 6 juillet 2024 est applicable. Il a pour objet d’alléger et de simplifier la communication des pièces justificatives afférentes et comprend notamment les principes suivants :

• Les justificatifs d’hébergement doivent être conservés par le missionnaire pendant un an et transmis à l’ordonnateur sur demande expresse
• Les justificatifs des frais inférieurs à 30 € sont à conserver jusqu’au remboursement et transmis à l’ordonnateur sur demande expresse, au-delà de 30 € ils doivent être transmis
• Les justificatifs de repas pourront ne pas être conservés

Dans un souci d’harmonisation et pour pouvoir s’adapter aux nouvelles simplifications proposées par le décret, un modèle d’état de frais a été validé par le conseil d’administration lors de sa séance du 05 mai 2025. Ce document valant attestation remplace la transmission de certains justificatifs. Il doit être signé par le missionnaire et retourné dans les 15 jours suivant le déplacement.

Tout propos déplacé sur cette simplification devra faire l’objet d’un signalement via le Cerfa que vous trouverez en ligne.

NBI : le temps de la transparence est-il venu ?

Avec les réorganisations de service, la direction de l’établissement a présenté les attributions de points de NBI attachés à ces postes en responsabilité – on rassure tout le monde,  nous sommes bien loin des attributions versées dans les autres ministères ou tout simplement dans l’Education nationale et pour mémoire un point de NBI équivaut à 4,92 euros, de quoi mettre fin à quelques fantasmes.

Pour autant, la CFDT revendique la transparence – non pas sur les attributions car elles sont soumises à une délibération du conseil d’administration et donc consultables par toutes et tous- mais au reliquat restant du fait des départs et réorganisations. Cette transparence revendiquée par la CFDT n’est pas nouvelle et nous n’avons pas attendu un changement de gouvernance pour porter cette nécessaire transparence.

Devant notre insistance, le DGS a convenu qu’il y avait un reliquat de 200 points par mois  (une responsable d’antenne financière peut bénéficier de 15 points de NBI par mois) et qu’une concertation sera réalisée pour faire le point sur les postes relevant possiblement d’une NBI (encadrement, gestion d’un plateau technique … ).

Ainsi, la CFDT (la FSU et l’UNSA aussi) a voté favorablement aux trois nouvelles attributions.

Et sur ce point, la CFDT est cohérente et ce quelque soit les situations au sein de l’université. Si certains préfèrent voter pour dans les instances pour mieux le dénoncer dans des publications une forme d’individualisation des primes et en même temps refuser de toucher aux inégalités du référentiel des tâches des enseignants-chercheurs entre les composantes, pourtant summum de l’individualisation et des inégalités de traitement, chacun ici même le combat qu’il souhaite !

La direction de l’université souhaite donc choisir ses représentants des personnels ….

La CFDT attend toujours une réponse à sa contestation des modalités de désignation des représentants des personnels au sein du comité de pilotage prévu dans le cadre d’une convention avec le Fonds pour l’insertion des personnes handicapées dans la Fonction publique. Peut-être faut-il envoyer son courrier sous forme d’un bristol ?

De quoi s’agit-il au juste ?

Un appel à candidature a été lancé pour désigner des représentants du personnel dans ce comité pilotage. Or, cet appel va à l’encontre de l’esprit de la convention quant à la participation des acteurs du dialogue social dans le COPIL dédié.

En effet, la direction de l’université semble avoir une approche très paternaliste de la notion de représentant du personnel. Ainsi, selon cet appel à candidature, vous pouvez être candidat si vous avez un avis favorable de votre chef ou cheffe de service ou après en avoir informé le ou la directrice composante pour les enseignants.

Nous contestons cette définition patriarcale de la représentation du personnel. Car, la représentation des personnels s’inscrit dans un cadre précis et défini par le législateur. Elle s’effectue via des sections syndicales au sein de l’établissement et est légitimité par la représentation au sein du CSA. Nous contestons également l’exclusion de fait des agents en CDD en leur demandant d’avoir la certitude d’un CDD jusqu’au 31 décembre 2027 (et toujours l’avis du chef). Nous préférions à  l’inverse que le ou  la représentante du personnel soit protégée le temps de son mandat. Enfin, nous contestons l’entretien in fine par la médecin du travail et la mission handicap sur les compétences attendues de la représentation du personnel au sein de ce comité de pilotage.

Rifseep – catégorie C – une approche partagée et un dialogue positif

Sujet sensible, s’il en est : parler du groupe de travail de revalorisation des agents de catégorie C et augmenter le nombre de collègues à intégrer dans le premier groupe en prenant en compte des éléments objectifs liés aux contraintes et spécificités des activités.

Pour la CFDT, il n’y a pas de sujet tabou ou de sujet interdit à la communication au sein de l’université, refusant cet entre-soi privilégié par quelques uns. Et le travail de vos représentants est de vous faire des comptes-rendus réguliers de notre action pour vous défendre mais aussi pour avoir votre avis.

Pour ce GT auquel participent les quatre organisations syndicales (FO, UNSA, FSU et CFDT), la CFDT a mandaté trois collègues représentatifs de nos métiers : un collègue en Bap F (IUT), une collègue en Bap A (Pharmacie) et une collègue en Bap J (ASH). Le premier travail a été d’analyser les fiches de poste (243 postes de titulaires de catégorie C et 182 postes de contractuels) et de déterminer des critères pour mieux cartographier les emplois. Ils étaient au nombre de neuf :

• • • •  Encadrement hiérarchique
      •  Encadrement fonctionnel
      •  Accueil physique direct des étudiants et étudiantes
      • Gestion de projet : pas la même définition chez les responsables
      • Compétences techniques particulières ou spécialisées
      • Animation de formations en lien direct avec les fonctions exercées
      • Risques ou responsabilités spécifiques
      • Assistanat de direction
      • Sujétions particulières

A partir de ces éléments et une première étude des retours réalisés par les chefs de services,  il a été proposé de retenir cinq critères qui prennent bien en compte la diversité des métiers et des activités comme l’accueil physique direct des étudiants et étudiantes  (dans les bibliothèques par exemple) ou des métiers manuels en lien  avec les bap G. Ce travail de cartographie continue avec une prochaine réunion le 2 juillet prochain.

Ambiance

La CFDT est un syndicat académique et nous sommes donc assez en avance dans une approche territoriale de notre action syndicale avec des échanges réguliers avec la section orléanaise.

A l’Université d’Orléans, la CFDT a soutenu la candidature de l’actuel président de l’université tout en conservant notre indépendance et notre autonomie. Comme nous l’avions défendu à Tours, la séparation de la présidence du CAC à celle de la vice-présidence Recherche, a été l’objet d’un échange lors des présentations des candidatures à la présidence de l’université d’Orléans. L’actuel président de l’université d’Orléans répondant à une question de la FSU lors du conseil d’administration du 23 janvier 2025, exprime une analyse assez intéressante : Extrait

« Sur la taille de l’équipe, c’est intéressant car si vous reprenez l’équipe de mon prédécesseur, qui était à peu près la même je n’ai pas bouleversé le dispositif, si vous lisez le rapport HCERES de l’époque l’équipe était sous-dimensionnée. C’est intéressant de voir que votre lecture [celle de l’élu FSU] ne correspond pas à celle du Haut Conseil de l’évaluation de la Recherche et de l’Enseignement Supérieur.

Pour ce qui est de la taille de l’équipe de Tours, ils sont, malheureusement pour eux, au-devant d’un plan de retour à l’équilibre, je ne pense donc pas que ce soit l’établissement qu’il faille regarder en ce moment et ils ont fait le choix, par exemple, que le Président du Conseil Académique soit en même temps Vice-président à la recherche.

Alors je pourrais demander l’avis de la Présidente du Conseil Académique si elle était prête à être Vice-présidente à la recherche en même temps, je peux vous dire qu’à l’Université d’Orléans tous les collègues qui étaient dans le Conseil Académique ne comprennent pas comment ça va fonctionner. Je pense donc que de vouloir faire des économies sur la taille d’une équipe de gouvernance c’est une erreur parce qu’en fait ce qui a fait qu’on a réussi à avoir pas mal de projets et que les projets avancent c’est qu’on a un responsable par projet.
Du coup la personne le porte, on avance. Quand vous mettez trop de choses sur la même personne vous avez l’impression de faire des économies mais du coup vos projets n’avancent plus. « 

Voila des propos qui laissent entrevoir quelques retrouvailles joyeuses entre les VP Recherche mais cela méritera de faire un bilan dans l’animation des CAC restreints à l’issue des campagnes de repyramidage, d’avancement et de gestion des dossiers Ripec.

Démocratie sociale au sein de l’université : la CFDT fait une alerte au CSA du 22 mai dernier

L’arrivée d’une nouvelle équipe à la tête de la direction de l’Université amène inévitablement à une évolution du dialogue social au regard de l’approche ou de sa perception de l’importance de ce dialogue dans un établissement avec plus de 2500 agents.

Pour la CFDT, la place de ce dialogue social est primordiale pour accompagner les agents, être force de propositions sur toutes les questions du travail (Intelligence artificielle, organisation des services, égalité professionnelle, rémunération ou contrat de travail…).

Et la position de la CFDT n’a pas changé au gré des évolutions institutionnelles. Nous avons une orientation qui vise à rendre acteurs les personnels de leur environnement de travail, autour du triptyque : autonomie, démocratie, émancipation.

De fait, cela peut nous amener à déstructurer les codes sociaux et un fonctionnement parfois trop hiérarchique dans nos organisations et dans les rapports au pouvoir.

Pour cela, la CFDT s’appuie d’une part sur la place et le rôle des instances : le CSA et la F3S-CT comme outils pour faire vivre ce dialogue social et obtenir de nouveaux droits mais également sur la consultation directe des agents pour appréhender au mieux les attentes et les situations au travail.

Cette démarche s’inscrit également dans la recherche de l’unité syndicale trouvant les points de convergence avant toute chose.

A partir de notre exigence de démocratie sociale, quand est-il au sein de l’établissement depuis cinq mois ?

Force est de constater les questions RH nécessite d’y consacrer du temps, temps d’autant plus nécessaire au regard de l’ampleur des sujets à traiter tant l’attente des agents est forte.

La question des RH ne se limite pas à quelques lignes sur un tableur excel mais aborde toutes les problématiques déjà évoquées et qui nécessitent de prendre le temps de ce dialogue alors même que des situations de conflits sociaux peuvent poindre : la question de l’emploi contractuel, la question des réorganisations de service ou du déploiement des nouvelles applications, la question du pouvoir d’achat ou le traitement des RPS ou des situations de violence au travail. Autant de sujets au cœur de la réflexion et de l’action de la CFDT, autant de sujets qui nous amènent, chaque semaine à renforcer le collectif CFDT.

Dans ce contexte, la CFDT avait sollicité une rencontre bilatérale avec notre employeur. Nous avons été surpris de la réponse qui marque un décalage profond avec la réalité vécue par les agents.

Nous avons été encore plus surpris de constater que l’employeur préfère discuter avec d’autres interlocuteurs et lorsque l’on examine le classement des tableaux de promotion ou des créations d’emplois on peut s’interroger sur la nature réelle de ce dialogue.

On peut s’interroger lorsqu’une création d’emploi est publiée alors qu’au même moment l’employeur envisage de supprimer 15 emplois en CDD en janvier dernier pour renforcer le service où le responsable est élu au conseil d’administration. Les agents font le même rapprochement lorsqu’ils prennent connaissance du classement des listes d’aptitude des ITRF.

Et il ne s’agit pas ici de remettre en cause la valeur professionnelle des collègues concernées mais plutôt de nous interroger sur les critères qui ont emmené l’employeur à déjuger les commissions des experts indépendants.

Voilà qui pose la question de la transparence revendiquée.

Cette transparence nous la revendiquons également dans la gestion des contractuels.

Que se passe-t-il actuellement ?

Une commission d’arbitrage est toujours à l’œuvre, renommée par les agents la commission de l’arbitraire. Elle décide sans cadre de la nature des contrats de travail, des demandes de revalorisation salariale ou des licenciements.

• La CFDT demande l’ouverture immédiate d’une négociation sur les carrières des agents contractuels, un moratoire sur le non renouvellement, la mise en place d’un cadre de cdification après deux ans d’ancienneté et la mise en place des CDI de mission.
• La CFDT demande que la CCPANT soit systématiquement consultée sur toutes les demandes de traitement individuel des agents contractuels en lieu et place de la commission de l’arbitraire.

La CFDT continue un recensement des situations, la parole se libère et nous constatons le non respect des droits des agents.

Nous découvrons aussi des rehaussements d’emplois ou des réorganisations qui ne sont jamais présentés dans les instances dédiées.

La CFDT demande comme elle l’avaient exprimé, il y a 18 mois la définition d’un cadre et d’une procédure normés lors des réorganisations de service.

Concernant les réorganisations et les organisations induites par les statuts des composantes, la CFDT a également une autre lecture que la gouvernance actuelle sur la nécessité de consulter le CSA sur les statuts des composantes. Dans ce cadre, la CFDT a  saisi le Rectorat sur la légalité de la délibération du conseil d’administration concernant les statuts rénovés de l’UFR DESS. La réponse formulée par le Rectorat peut amener la CFDT à saisir le juge administratif pour absence de la consultation du CSA au regard des dispositions du décret du 20 novembre 2020 relatif aux comités sociaux d’administration dans les administrations et les établissements publics de l’État.

La CFDT rappele quelques fonctions du CSA

Ainsi, le comité social d’administration débat au moins une fois tous les deux ans des orientations générales, présentées en cohérence avec les lignes directrices de gestion relatives à la stratégie pluriannuelle de pilotage des ressources humaines, relatives aux cinq thématiques listées à l’article 50 du décret :

• • • • • › 1° L’anticipation de l’évolution des métiers, des effectifs, des emplois et les politiques de recrutement ;
        • › 2° L’accompagnement des projets de mobilité et d’évolution professionnelle ;
        • › 3° La politique indemnitaire ;
        • › 4° La politique d’insertion, de maintien dans l’emploi et d’accompagnement des parcours professionnels des travailleurs en situation de handicap ;
        • › 5° La politique d’organisation du travail et de qualité de vie au travail.

Le législateur a voulu redonner un souffle nouveau au dialogue social dans un contexte de défiance des politiques publiques et de révoltes sociales.

En tant qu’opérateur de cette politique publique, la CFDT  demande solennellement de sortir d’une approche descendante et de mettre en place les espaces de démocratie sociale nécessaires pour répondre aux attentes des 2.500 agents de l’université de Tours.

Stratégie …. Quelle stratégie ? (2)

La note stratégique suscite toujours interrogations et inquiétudes. Et une expression semble remis au goût du jour :  « vous avez juridiquement tort parce que vous êtes politiquement minoritaire », exprimée en octobre 1981 par André Laignel (toujours maire d’Issoudun !) qui symbolisa une forme de sectarisme et d’intolérance par ses détracteurs conservateurs. Voilà l’esprit qui semble ressortir du fonctionnement des conseils, histoire de limiter le nécessaire débat avec un argument choc : le débat se limite au résultat des urnes en octobre dernier.

Pourtant le débat est nécessaire et utile. Les élus du conseil d’UFR Arts et sciences humaines le posent en adoptant à l’unanimité un texte qui exprime une  vive inquiétude vis‐à‐vis de la note d’orientation stratégique du 5 mai 2025. Ils réaffirment leur attachement à l’identité pluridisciplinaire de l’université de Tours et rappellent que l’équilibre et l’équité de traitement entre disciplines scientifiques sont constitutives des libertés académiques. Cet équilibre est indispensable à la structuration du service public d’enseignement supérieur et de recherche dans notre territoire ainsi qu’au rayonnement national et international de notre établissement.

Cette alerte autour de mots clefs libertés académiques, service public et pluridisciplinarité, la CFDT la partage car  l’approche de l’ouverture et de la pluridisciplinarité dans la construction de l’offre de formation  ne peut s’appuyer que sur une activité scientifique et une recherche plurielles.

Le projet stratégique de l’université doit marcher sur ces deux jambes en s’appuyant sur l’excellence de la recherche en santé mais aussi sur la dynamique des autres secteurs scientifiques qui alimentent les formations et dont les possibilités d’emplois autour du secteur social, de l’enseignement, du management, du tourisme, de la culture et plus largement des activités des services sont autant des secteurs qui recrutent sur des emplois difficilement délocalisables à l’inverse de ce que vivent les salariés de l’industrie ces dernières semaines.