Les modalités de calcul : le principe.

Les missions des AESH s’exercent dans le cadre de la durée annuelle de travail fixée en référence à la durée légale, soit 1 607 heures pour un temps complet. Les AESH peuvent être engagés à temps complet ou à temps incomplet.

1- Contrat de travail

Les contrats (CDD ou CDI) doivent tous être d’une durée comprise entre 41 et 45 semaines. Dans les faits les contrats sont signés sur 41 semaines et à de rares exceptions sur 45 semaines. L’AESH est placé.e sous l’autorité hiérarchique du signataire de son contrat.

Selon son affectation et pendant son temps de travail, l’AESH est placé.e:

– dans le 1er degré: sous la responsabilité du directeur ou directrice d’école par délégation de l’autorité employeur (dans le cadre des attributions attachées à la fonction de directeur),

– dans le 2nd degré: sous la responsabilité du chef.fe d’établissement qui est chargé.e de l’organisation du service de l’AESH.

 

2- Temps de travail

Le temps de travail de l’AESH correspond à une quotité de service en pourcentage. Elle sert notamment de calcul pour le salaire de l’AESH.

Cette quotité de service permet de déterminer le nombre d’heures hebdomadaires que doit effectuer l’AESH.

Elle peut être modifiée par l’administration par avenant à n’importe quel moment (durant son CDD ou son CDI).

Pour rappel,l’administration doit faire la proposition à l’AESH par lettre recommandée avec AR ou par lettre de remise en propre contre signature:- Si refus : l’administration peut engager une procédure de licenciement,- Si acceptation : un avenant est transmis à l’AESH.

 

3- Calcul du temps de travail

Nous allons prendre la règle c’est à dire les contrats sur 41 semaines.

  • Au moment du recrutement, l’académie annonce à l’AESH sa quotité de travail en pourcentage ou en ETP (Par exemple 62% ou 0,62 ETP Equivalent Temps Plein).
  • Pour obtenir le nombre d’heures annuelles que doit effectuer l’AESH, il faut appliquer ce pourcentage à 1607 heures.
  • Pour obtenir le nombre d’heures hebdomadaires, il faut diviser le nombre d’heures annuelles obtenu par 41 semaines.

Exemples: calcul du temps de travail

Exemple 1

Pour une quotité de 62% :

Heures annuelles : 1607 x 62% = 996,34

Heures hebdomadaires : 996,34 / 41 = 24,30

L’AESH accompagne donc le(s) élève(s) en présentiel 24h/semaine sur 36 semaines (soit 864 heures annuelles) + 120 heures sur l’année dédiées aux activités connexes (5 semaines x 24h = 120).

Exemple 2

Pour une quotité de 77% :

Heures annuelles : 1607 x 77% = 1237,39

Heures hebdomadaires : 1237,39 / 41 = 30,18

L’AESH accompagne donc le(s) élève(s) en présentiel 30h/semaine sur 36 semaines (1 080 heures) + 150 heures sur l’année dédiées aux activités connexes (5 x 30h = 150).