Dialogue social académique

CONSEIL ACADEMIQUE DE L’EDUCATION NATIONALE du 19 novembre 2019

ORDRE DU JOUR :

Approbation des procès-verbaux des CAEN des 21/11/2018  et 29/01/2019 (PV CAEN 29 janvier 2019)

Questions relevant de la compétence de l’Etat (DRAAF et Rectorat) :

Direction Régionale de l’Alimentation, de l’Agriculture et de la Forêt (DRAAF) :

1. Résultats aux examens, session de juin 2019
   synthese examen CREA CTREA CAEN 2019
2. Bilan des effectifs à la rentrée 2019
   CAEN effectifs scolaires EA oct 2019
3. Carte des enseignements de spécialité en 1ère générale, rentrée 2020
   CAEN carte des ES

Rectorat :

1. Résultats aux examens, session de juin 2019
   Diaporama CAEN_2019
2. Bilan de la rentrée 2019 et préparation de la rentrée 2020
   DEP CAEN_2019
   La carte des enseignements en lycée
3. Carte des enseignements de spécialité et des enseignements optionnels, rentrée 2020
   carte des enseignements – Docs pour CAEN – par spécialité
   carte des enseignements de spécialité- Docs pour CAEN
   carte des enseignements optionnels 1generale R2020 Public
   carte des enseignements optionnels 1generale Rentrée 2020 Public
   carte des enseignements optionnels 1technologique R2020 Public
   carte des enseignements optionnels terminale G Rentrée 2020 Public
   carte des enseignements optionnels terminale G R20

Questions relevant de la compétence de l’Etat et du Conseil Régional

• Perspectives d’évolution de la carte des formations sous statut scolaire, rentrée 2020 (Education Nationale et DRAAF) : Diaporama carte des formations professionnelles_NOV2019
• Présentation des dossiers de labellisation des campus des métiers

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Conseil Economique, Social et Environnemental Régional (Ceser)

SEANCE PLENIERE DU CESER DU 27 JUIN 2019

Avis du CESER relatif au rapport  Mise en œuvre de la compétence « Information métiers »

• intervention de Madame Barkaroum REAILI au nom du groupe CFDT : INTERVENTION CFDT INFORMATION METIERS CESER JUIN 2019

Avis du CESER relatif au rapport Education : La Région s’engage aux côtés des familles et des établissements pour accompagner les transformations pédagogiques et numériques

• intervention de Madame DUVEAU Rose-Marie au nom du groupe CFDT : AVIS CFDT RESSOURCES PEDAGOGIQUES CESER JUIN 2019

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CONSEIL ACADEMIQUE DE L’EDUCATION NATIONALE du 11 juin 2019  

ORDRE DU JOUR

Questions relevant de la compétence de l’Etat (Rectorat) :

1. Carte académique des enseignements optionnels  Rentrée 2019.
   Documents préparatoires reçus le 27/05/2019
   carte des enseignements optionnels Seconde Rentrée 2019 du public
   carte des enseignements optionnels 1 technologique Rentrée 2019 du public
   carte des enseignements optionnels 1generale R19
   carte des enseignements optionnels 1generale Rentrée 2019 du public
   carte des enseignements optionnels 1technologique R19
   carte des enseignements optionnels 2nde R19

Question relevant de la compétence de l’Etat et du Conseil Régional 

1. Ressources pédagogiques Rentrée 2019
   Pas de document préparatoire au 27/05/2019
   

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CONSEIL ACADEMIQUE DE L’EDUCATION NATIONALE du 29 janvier 2019

ORDRE DU JOUR 

Questions relevant de la compétence de l’Etat et du Conseil Régional

• Perspectives d’évolution de la carte des formations professionnelles voie scolaire (Education nationale) : Formations sous statut scolaire  (ouvertures, fermetures, labellisations, augmentations, diminutions de capacité d’accueil)

Question relevant de la compétence du Conseil Régional

• Perspectives d’évolution de la carte des formations en apprentissage

Questions relevant de la compétence de l’Etat (Rectorat) :

• Evolution de la carte des FCIL
• Point sur la cartographie des GRETA au 01/01/2019 : Carte du réseau des greta
• Labellisation des lycées des métiers : Lycée des métiers

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Comité Technique Académique du 21 septembre 2018

Ordre du jour

• Projet d’arrêtés fixant le nombre de sièges des représentants des personnels dans les Commissions Administratives Paritaires Départementales (CAPD) et Académiques (CAPA), les Commissions Consultatives Paritaires (CCP) compétentes à l’égard des Directeurs adjoints de Segpa et les CCP compétentes à l’égard des Directeurs d’établissement spécialisé.
• Revalorisation indiciaire des personnels administratifs, sociaux et de santé : Note revalorisation des ANT CTA 21.09.18.
• Notre compte-rendu : CR CTA septembre 2018 début

Le Sgen-CFDT Orléans-Tours a décidé de poser trois Questions diverses au CTA du 21 09 2018 dont une suite à sa demande de Groupe de pilotage des réformes du Lycée et du Bac : Demande de groupe de pilotage Lycée.

Notre compte-rendu des réponses et des autres sujets abordés : CR CTA septembre 2018 questions diverses

accompagnement élèves handicapés au 15 09 2018

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Comité Technique Académique du 25 juin 2018

Ordre du jour

Approbation des PV du CTA des 14/11/2017, 18/01/2018, 26/01/2018, 20/03/2018, et 28/03/2018.

Déclaration préalable au CTA 25 06 2018 du Sgen-CFDT Orléans-Tours.

CR du CTA 25 06 2018 début du CTA

I/ Ressources humaines

• Bilan social 2017 : Bilan social
• Plan Académique de Formation des Personnels (PAF) : Doc CTA DAFOP
• GRH de proximité : Rh de proximité – syndicats
• CR du CTA 25 06 2018 Ressources Humaines

II/ Structures – Moyens

• Personnels administratifs, de laboratoire, médico-sociaux et d’éducation :
  répartition des moyens provisoires : RTP ADF 141 – R18, RTP ADF 214 – R18, RTP AS – R18, RTP EDU – R18, RTP DOC – R18, RTP TEC 214 – R18, RTP TEC 141 – R18, RTP PSY – R18, RTP MED – R18, RTP INF 230 – R18
• Personnels de direction :
  mesures concernant les emplois à titre définitif : Note CTA 25.06.2018 – Personnels de Direction
• CR du CTA 25 06 2018 Structures et Moyens

III/ Préparation de la rentrée 2018

• Calendrier de gestion et modalités d’organisation relatifs à l’affectation des stagiaires : Note stagiaires RS 2018, Calibrage stagiaires doc CTA
• CR du CTA 25 06 2018 Stagiaires

IV/ Elections professionnelles

Consultation sur les arrêtés rectoraux qui fixent le nombre de sièges à la CCP des agents exerçant des fonctions d’enseignement, d’éducation et de de psychologue de l’éducation nationale : Arrêté nb sieges CCP des non titulaires exerçant des fct. ENS, EDU et PSY ; à la CCP des agents exerçant des fonctions de surveillance et d’accompagnement des élèves : Arrêté nb sieges CCP des non titulaires exerçant des fct. SURV et d’ACC ; et à la CCP des agents exerçant des fonctions dans les domaines administratif, technique, social et de santé : Arrêté nb sieges CCP des non tit. domaines adm., tech., soc. et santé.

V/Questions diverses

Questions diverses CTA 25 juin 2018 du Sgen-CFDT Orléans-Tours.

CR du CTA 25 06 2018 fin du CTA

 

Comité Technique Académique du 20 mars 2018

Notre compte-rendu est en 3 parties :

Déclarations préalables sur la grève du 22 mars et l’ordre du jour.

Celle du Sgen-CFDT Orléans-Tours porte sur un problème précis et grave : Declaration au CTA 20 03 2018

CR CTA 20 03 2018 1ère partie : Déclarations préalables…

ORDRE DU JOUR
– Approbation des PV des CTA du 14/11/2017 et du 19/12/2017

I- Projet académique 2018-2022  :
Version du 230218
Notre Commentaire du Projet académique 2018 2022 au CTA du 20 03 2018

II- Information : Présentation des BOP Académiques – Exécution 2017 : 
Présentation Budgets 2017 CT Mars

CR CTA 20 03 2018 2° partie : le Projet Académique et les BOP 2017

III- Ressources humaines

– Personnels enseignants: mesures concernant les emplois implantés à titre définitif

• Documentalistes :
  Note CTA 15.03.2018 – Professeurs documentalistes
  Barème DOC – R18
  bareme DOC141R17
  Poste occupés et vacants en Documentation : RECTORAT.DOC_27639
  
• Collèges : 
  Etat des postes définitifs CLG-SEGPA
  RECTORATCLG.ENS_30223-modif 28-41-37-45 FINAL_v4
• Lycées Généraux et Technologiques : 
  Etat recapitulatif postes definitifs LYC
  RECTORATLYC.ENS_30796-FINAL_4
• Lycées Professionnels :
  Etat recapitulatif postes definitifs LP
  RECTORATLPE.ENS_30796

– Postes spécifiques académiques :
SEGPA – Disciplines liées aux champs Pro
SPEA R18 Segpa (CTA)
SPEA R18 Hors Segpa (CTA)

– Pour info : postes spécifiques nationaux

• en 2017 : SPEN R2017
• en 2018 : SPEN R18

– Personnels administratifs, de laboratoire, médico-sociaux, d’éducation, de direction, DDFPT : mesures concernant les emplois implantés à titre définitif :

Note CTA 15.03.2018 – Personnels non enseignants (1ère version)

Note CTA 20.03.2018 – Personnels non enseignants – Version modifiée

Barème INF – R18
Barème AS – R18
Barème ADF – R18
Barème TEC 141 – R18
Barème CPE – R18; 

IV- Evolution de la carte des langues et des enseignements d’exploration : 
DOC CTA SE SSS additif
EF LV2

V- Questions diverses

Réponse à celle du Sgen-CFDT Orléans-Tours sur le réseau DN-MADE.
Le Rectorat a envoyé un schéma : Présentation_Parcours_Onisep
Le Sgen-CFDT Orléans-Tours a demandé une note explicative complémentaire. La voici : Note CAEN Réingénierie de la filière Design et Métiers

Les mesures concernant les postes des personnels administratifs, (de laboratoire, médico-sociaux, d’éducation, de direction, DDFPT) ayant été rejetées à l’unanimité des représentants des personnels, le CTA sera re-convoqué le 28 mars sur ce sujet et les questions diverses non traitées auront des réponses à ce moment-là.

CR CTA 20 03 2018 3° partie : les ressources humaines…

Comité Technique Académique du 23 janvier 2018

Les projets de répartition des moyens d’enseignement 1er et 2nd degrés ayant été rejetés par l’unanimité des organisations syndicales représentées au CTA le 18 janvier, le CTA est reconvoqué pour une deuxième lecture.

Les Questions diverses au CTA du 26 01 2018 du Sgen-CFDT Orléans-Tours et la Lettre à Mme la Rectrice sur l’IMP pour les enseignants 1er degré référents auprès des élèves handicapés

Notre compte-rendu du CTA est ici : CR CTA 26 01 2018

Et voici les Réponses aux questions diverses au CTA du 26 01 2018

Comité Technique Académique du 18 janvier 2018

Les Questions diverses au CTA du 18 01 2018 et les déclarations du Sgen-CFDT Orléans-Tours :

• déclaration préalable : Declaration au CTA 18 01 2018
• déclaration spécifique : Declaration au CTA 18 01 2018 sur le College Jean Moulin de Chartres

Nous publions par ailleurs la réponse détaillée de la Rectrice, du Secrétaire Général du Rectorat et de l’IA-Dasen d’Eure-et-Loir donnant les garanties que le Conseil Départemental s’est engagé, le 17 janvier 2018, à ouvrir « Jean-Moulin 2 » en septembre 2020.

Compte-rendu du début du CTA : CR CTA 2018 01 18 1ère partie

ORDRE DU JOUR

CTA répartition des moyens d’ens 2018 (1er et 2nd degrés)

1) Rentrée 2018 : projet de répartition des moyens d’enseignement 1er degré

Compte-rendu : CR CTA 18 01 2018 3° partie

2) Rentrée 2018 : projet de répartition des moyens d’enseignement 2nd degré

• DHG prévisionnelle des LGT : CTA Lyc DGH IMP préparation R18
• DHG prévisionnelle des LP : CTA DHG R18 LP et EREA

Compte-rendu : CR CTA 18 01 2018 4° partie

3) Evolutions de la carte

• des Sections Sportives scolaires : CTA-EVOLUTION-SSS
• des enseignements d’exploration et des enseignements facultatifs : CTA-EVOLUTION-EDE-EF

• de l’informatique et des sciences du numérique :CTA-EVOLUTION-ISN
• des Sections Européennes : CTA-EVOLUTION-SE

4) Politique indemnitaire : mise en place du RIFSEEP pour la filière Recherche et Formation : RIFSEEP ITRF

Compte-rendu : CR CTA 18 01 2018 2° partie

5) Ressources humaines : barème du mouvement INTRA des personnels ATSS :

6) Information :

• Bilan de la mise en place du RIFSEEP : bilan

7/ Questions diverses : CR CTA 18 01 2018 5° partie

Comité Technique Académique : CTA du 19 décembre 2017

Nos Questions diverses au Comité Technique Académique.

Notre Déclaration au CTA 19 12 2017

ORDRE DU JOUR

Compte-rendu 1^ère partie : début du CTA, déclarations préalables, réponses de la Rectrice (Collège Jean Moulin de Chartres, souffrances à la Dafpic…)

I) Barème de répartition des postes de personnels d’éducation

• Barème CPE – Présentation du nouveau barème CTA
• Barème CPE

Compte-rendu 2^ème partie : barèmes de répartition des postes d’administratifs et des postes de CPE

II) Barème de répartition des postes de personnels administratifs

• Barème ADF – Présentation du nouveau barème CTA
• Barème ADF

III) Projet de collège multi-sites dans le Cher  (Châteaumeillant et Le Châtelet)

Compte-rendu 3^ème partie : projet de collège multisites dans le Cher

IV) Information sur la mise en place du CIA (complément indemnitaire annuel)

• NOTE CIA

V) Questions diverses

Compte-rendu 4^ème partie : questions diverses (NBI des DCIO, webmail académique, postes en Ulis), priorités d’ouvertures en post-bac, AESH et CUI, CIA, fin du CTA.

 

Comité Technique Académique : CTA du 14 novembre 2017

Notre déclaration préalable : Déclaration au CTA 14 11 2017

ORDRE DU JOUR : Bilan de la rentrée

Approbation du PV du CTA du 20/06/2017

I) Information
Document préparatoire : Bilan de rentrée CTA_2017
(+ en séance : diaporama CTA_2017)

• Bilan des examens
• Bilan de la rentrée (personnels)
• Bilan de la rentrée 2017 et préparation de la rentrée 2018 (élèves)II) Questions diverses

Notre compte rendu du CTA :

• CR CTA 14 11 2017 1ère partie
• CR CTA 14 11 2017 2° partie