Nos comptes rendus de réunions institutionnelles (CTA) et les documents préparatoires correspondants.

Comité Technique Académique du 21 septembre 2018

Ordre du jour

  • Projet d’arrêtés fixant le nombre de sièges des représentants des personnels dans les Commissions Administratives Paritaires Départementales (CAPD) et Académiques (CAPA), les Commissions Consultatives Paritaires (CCP) compétentes à l’égard des Directeurs adjoints de Segpa et les CCP compétentes à l’égard des Directeurs d’établissement spécialisé.
  • Revalorisation indiciaire des personnels administratifs, sociaux et de santé : Note revalorisation des ANT CTA 21.09.18.
  • Notre compte-rendu : CR CTA septembre 2018 début

Le Sgen-CFDT Orléans-Tours a décidé de poser trois Questions diverses au CTA du 21 09 2018 dont une suite à sa demande de Groupe de pilotage des réformes du Lycée et du Bac : Demande de groupe de pilotage Lycée.

Notre compte-rendu des réponses et des autres sujets abordés : CR CTA septembre 2018 questions diverses

accompagnement élèves handicapés au 15 09 2018

 

Comité Technique Académique du 25 juin 2018

Ordre du jour

Approbation des PV du CTA des 14/11/2017, 18/01/2018, 26/01/2018, 20/03/2018, et 28/03/2018.

Déclaration préalable au CTA 25 06 2018 du Sgen-CFDT Orléans-Tours.

CR du CTA 25 06 2018 début du CTA

I/ Ressources humaines

II/ Structures – Moyens

III/ Préparation de la rentrée 2018

IV/ Elections professionnelles

Consultation sur les arrêtés rectoraux qui fixent le nombre de sièges à la CCP des agents exerçant des fonctions d’enseignement, d’éducation et de de psychologue de l’éducation nationale : Arrêté nb sieges CCP des non titulaires exerçant des fct. ENS, EDU et PSY ; à la CCP des agents exerçant des fonctions de surveillance et d’accompagnement des élèves : Arrêté nb sieges CCP des non titulaires exerçant des fct. SURV et d’ACC ; et à la CCP des agents exerçant des fonctions dans les domaines administratif, technique, social et de santé : Arrêté nb sieges CCP des non tit. domaines adm., tech., soc. et santé.

V/Questions diverses

Questions diverses CTA 25 juin 2018 du Sgen-CFDT Orléans-Tours.

CR du CTA 25 06 2018 fin du CTA

 

Comité Technique Académique du 20 mars 2018

Notre compte-rendu est en 3 parties :

Déclarations préalables sur la grève du 22 mars et l’ordre du jour.

Celle du Sgen-CFDT Orléans-Tours porte sur un problème précis et grave : Declaration au CTA 20 03 2018

CR CTA 20 03 2018 1ère partie : Déclarations préalables…

ORDRE DU JOUR
– Approbation des PV des CTA du 14/11/2017 et du 19/12/2017

I- Projet académique 2018-2022  :
Version du 230218
Notre Commentaire du Projet académique 2018 2022 au CTA du 20 03 2018

II- Information : Présentation des BOP Académiques – Exécution 2017 : 
Présentation Budgets 2017 CT Mars

CR CTA 20 03 2018 2° partie : le Projet Académique et les BOP 2017

III- Ressources humaines

Personnels enseignants: mesures concernant les emplois implantés à titre définitif

– Postes spécifiques académiques :
SEGPA – Disciplines liées aux champs Pro
SPEA R18 Segpa (CTA)
SPEA R18 Hors Segpa (CTA)

– Pour info : postes spécifiques nationaux

Personnels administratifs, de laboratoire, médico-sociaux, d’éducation, de direction, DDFPT : mesures concernant les emplois implantés à titre définitif :

Note CTA 15.03.2018 – Personnels non enseignants (1ère version)

Note CTA 20.03.2018 – Personnels non enseignants – Version modifiée

Barème INF – R18
Barème AS – R18
Barème ADF – R18
Barème TEC 141 – R18
Barème CPE – R18

IV- Evolution de la carte des langues et des enseignements d’exploration : 
DOC CTA SE SSS additif

EF LV2

V- Questions diverses

Réponse à celle du Sgen-CFDT Orléans-Tours sur le réseau DN-MADE.
Le Rectorat a envoyé un schéma : Présentation_Parcours_Onisep
Le Sgen-CFDT Orléans-Tours a demandé une note explicative complémentaire. La voici : Note CAEN Réingénierie de la filière Design et Métiers

Les mesures concernant les postes des personnels administratifs, (de laboratoire, médico-sociaux, d’éducation, de direction, DDFPT) ayant été rejetées à l’unanimité des représentants des personnels, le CTA sera re-convoqué le 28 mars sur ce sujet et les questions diverses non traitées auront des réponses à ce moment-là.

CR CTA 20 03 2018 3° partie : les ressources humaines…

Comité Technique Académique du 23 janvier 2018

Les projets de répartition des moyens d’enseignement 1er et 2nd degrés ayant été rejetés par l’unanimité des organisations syndicales représentées au CTA le 18 janvier, le CTA est reconvoqué pour une deuxième lecture.

Les Questions diverses au CTA du 26 01 2018 du Sgen-CFDT Orléans-Tours et la Lettre à Mme la Rectrice sur l’IMP pour les enseignants 1er degré référents auprès des élèves handicapés

Notre compte-rendu du CTA est ici : CR CTA 26 01 2018

Et voici les Réponses aux questions diverses au CTA du 26 01 2018

Comité Technique Académique du 18 janvier 2018

Les Questions diverses au CTA du 18 01 2018 et les déclarations du Sgen-CFDT Orléans-Tours :

Nous publions par ailleurs la réponse détaillée de la Rectrice, du Secrétaire Général du Rectorat et de l’IA-Dasen d’Eure-et-Loir donnant les garanties que le Conseil Départemental s’est engagé, le 17 janvier 2018, à ouvrir « Jean-Moulin 2 » en septembre 2020.

Compte-rendu du début du CTA : CR CTA 2018 01 18 1ère partie

ORDRE DU JOUR

CTA répartition des moyens d’ens 2018 (1er et 2nd degrés)

1) Rentrée 2018 : projet de répartition des moyens d’enseignement 1er degré

Compte-rendu : CR CTA 18 01 2018 3° partie

2) Rentrée 2018 : projet de répartition des moyens d’enseignement 2nd degré

Compte-rendu : CR CTA 18 01 2018 4° partie

3) Evolutions de la carte

4) Politique indemnitaire : mise en place du RIFSEEP pour la filière Recherche et Formation : RIFSEEP ITRF

Compte-rendu : CR CTA 18 01 2018 2° partie

5) Ressources humaines : barème du mouvement INTRA des personnels ATSS :

EPSON MFP image

6) Information :

  • Bilan de la mise en place du RIFSEEP : bilan

7/ Questions diverses : CR CTA 18 01 2018 5° partie

Comité Technique Académique : CTA du 19 décembre 2017

Nos Questions diverses au Comité Technique Académique.

Notre Déclaration au CTA 19 12 2017

ORDRE DU JOUR

Compte-rendu 1ère partie : début du CTA, déclarations préalables, réponses de la Rectrice (Collège Jean Moulin de Chartres, souffrances à la Dafpic…)

I) Barème de répartition des postes de personnels d’éducation

Compte-rendu 2ème partie : barèmes de répartition des postes d’administratifs et des postes de CPE

II) Barème de répartition des postes de personnels administratifs

III) Projet de collège multi-sites dans le Cher  (Châteaumeillant et Le Châtelet)

Compte-rendu 3ème partie : projet de collège multisites dans le Cher

IV) Information sur la mise en place du CIA (complément indemnitaire annuel)

V) Questions diverses

Compte-rendu 4ème partie : questions diverses (NBI des DCIO, webmail académique, postes en Ulis), priorités d’ouvertures en post-bac, AESH et CUI, CIA, fin du CTA.

 

Comité Technique Académique : CTA du 14 novembre 2017

Notre déclaration préalable : Déclaration au CTA 14 11 2017

ORDRE DU JOUR : Bilan de la rentrée

Approbation du PV du CTA du 20/06/2017

I) Information
Document préparatoire : Bilan de rentrée CTA_2017
(+ en séance : diaporama CTA_2017)

  • Bilan des examens
  • Bilan de la rentrée (personnels)
  • Bilan de la rentrée 2017 et préparation de la rentrée 2018 (élèves)II) Questions diverses

Notre compte rendu du CTA :

Comité Technique Académique : CTA du 20 juin 2017

Notre déclaration préalable : Déclaration au CTA 20 06 2017

Notre question sur les conditions de travail des personnels de certains services du Rectorat : Question diverse au Comité Technique Académique

 

Ordre du jour :

Approbation du PV des CTA du 17/01/2017 et du 14/03/2017

CR CTA 20 06 2017 début

I- Ressources humaines :

Bilan social 2016

Bilan 2016 de la politique de recrutement en lien avec le handicap

Plan Académique Formation des Personnels (PAF) : DOc DAFOP

CR CTA 20 06 2017 1ère partie

II- Structure – Moyens

Structures en moyens d’enseignement : carte des FCIL : FCIL CTA

Personnels administratifs, de laboratoire, médico-sociaux et d’éducation : répartition des moyens provisoires

Administratifs : GTAB_ADF_141-R17 et GTAB_ADF214_

ASS : R17 GTAB_AS230-214_

CPE : EDU230_R17

Infirmières : R17 GTAB_INF 230_

Orientation : R16 GTAB_ORI141_R17

Médecins : R17 GTAB_MED230-214_

Techniciens : GTAB_TEC214_R17 et TEC141_R17

CR CTA 20 06 2017 2° partie

III- Préparation de la rentrée 2017

Cartographie des Greta : doc Greta-CTA

Calendrier de gestion et modalités d’organisation relatifs à l’affectation des stagiaires :

Note stagiaires RS17 et  Calibrage réservation R17 (CTA)

Prochain Projet Académique

CR CTA 20 06 2017 3° partie

IV- Questions diverses

  • Les conditions de travail des personnels de certains services du rectorat
  • Les bourses
  • Les surcharges de gestion informatique
  • Les fusions d’établissement
  • Le bilan du Rifseep
  • Les moyens pour l’AESH
  • La réforme des diplômes
  • Exeat et ineat
  • Accompagnement éducatif en REP+
  • Service social en faveur des élèves du 1er degré
  • Postes des collègues en CLD
  • CR CTA 20 06 2017 questions diverses

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Comité Technique Académique : CTA du 14 mars 2017

Notre Declaration au CTA 14 03 2017.pdf.

Et notre compte-rendu est en six morceaux :

Lire : les déclarations préalables dans CR CTA 1°partie 14 03 2017

I- Ressources humaines :

I-1. Emplois :

lire CR CTA 2°partie 14 03 2017 sur les personnels enseignants (mesures concernant les emplois implantés à titre définitif) et les postes spécifiques académiques

lire CR CTA 3°partie 14 03 2017 sur les personnels administratifs, de laboratoire, médico-sociaux, d’éducation, de direction : mesures concernant les emplois implantés à titre définitif

I-2. Personnels

lire CR CTA 4°partie 14 03 2017.pdf sur le nouveau cadre de gestion des enseignants contractuels

II- Second degré

sur leCR CTA 5°partie 14 03 2017 

Bilan des IMP pour l’année 2015-2016 sur Orléans-Tours

III- Questions diverses : lire CR CTA 6°partie 14 03 2017.pdf  sur les décharges PEMF – Droit des Femmes – Psy-EN – Rémunération des TPE – EAF – Carte des formations – Plateforme de financement participatif